MENTIONS LEGALES
LES JARDINS DU SPA
10 rue Laurencin
69002 LYON
04 78 03 34 48
Edité par la SARL ALSYA
SARL au capital de 1000 euros
RCS 518 485 115
CODE APE : 9604Z
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tél : 08 203 203 63
Webdesign & développement
Marie Le Gal – contact@epure-design.fr – www.epure-design.fr
Crédits photos (intérieur SPA)
Rose-Marie Loisy – roseloisy@gmail.com – www.indelebile.fr
Données personnelles
Les données personnelles sont les informations qui vous concernent personnellement et nous permettent éventuellement de vous contacter. ALSYA ne recueille aucune données à caractère personnel vous concernant hormis celle(s) que vous nous transmettez vous-même. Ainsi, si vous ne souhaitez pas que ALSYA obtienne de données personnelles vous concernant, n’en transmettez pas.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiqué.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel via le formulaire de contact.
L’utilisateur est notamment informé que les informations facultatives qu’il communique, en répondant aux formulaires présents sur le site, permettent de répondre à sa demande et sont destinées exclusivement à ALSYA.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les bases de données, les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite – sauf autorisation expresse et écrite de ALSYA.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- Gratuité de la diffusion
- Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site internet www.lesjardinsduspa.fr, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
L’adresse internet du www.lesjardinsduspa.fr doit impérativement figurer dans la référence.
Toute reproduction totale ou partielle de son contenu, ainsi que toute extraction d’une partie substantielle de la base de données qu’il contient est interdite, sans autorisation expresse et préalable de ALSYA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sans préjudice des sanctions prévues en cas de violation de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés.
